Conditions Générales d'Utilisation
1. Présentation du site
Le site Ovolis.fr est édité par l’entreprise Ovolis, entreprise individuelle immatriculée au Registre National des Entreprises sous le numéro SIREN 994 085 173, située Route de Mervans, 71310 Serley, France. Ovolis est spécialisée dans l’élevage, la reproduction et la vente d’œufs fécondés de cailles du Japon, ainsi que la diffusion de contenus informatifs et éducatifs liés à l’aviculture. L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU).
2. Objet
Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités d'accès, de navigation et d’utilisation du site Ovolis.fr.
Elles s’appliquent à tout visiteur ou client du site.
3. Accès au site
Le site est accessible 7j/7 et 24h/24, sauf interruption pour maintenance, mise à jour ou cas de force majeure. Ovolis s’efforce d’assurer un accès continu mais ne saurait être tenu responsable de toute interruption, erreur, bug ou indisponibilité, quelle qu’en soit la cause.
4. Conditions d’âge
L’accès au site et l’utilisation des services sont réservés aux personnes majeures capables juridiquement de contracter.
En utilisant le site, l’utilisateur déclare être âgé d’au moins 18 ans.
5. Contenu du site
Les informations, conseils, fiches élevage et contenus présents sur Ovolis.fr sont fournis à titre purement informatif. Ils ne remplacent pas l’avis d’un professionnel.
Ovolis ne peut être tenu responsable :
6. Compte utilisateur
Certaines fonctionnalités (commande, suivi de commande, historique, newsletter…) nécessitent la création d'un compte. L’utilisateur s’engage à :
7. Sécurité du site
Ovolis met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer la sécurité du site et des données qu’il traite.
Toute tentative d’accès non autorisé, d’extraction de données, de perturbation du site ou d’usurpation de compte pourra entraîner des poursuites.
8. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, images, vidéos, logo, design, marque Ovolis, etc.) constitue des œuvres protégées par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, diffusion ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite est strictement interdite. Il est également interdit de revendre ou redistribuer les produits ou contenus Ovolis sans accord préalable.
9. Contenus générés par les utilisateurs
Les utilisateurs peuvent être amenés à publier des avis ou commentaires. Ils s’engagent à ne publier aucun contenu :
10. Responsabilités
Ovolis ne pourra être tenu responsable :
Toute commande passée sur Ovolis.fr entraîne l’acceptation des Conditions Générales de Vente (CGV) disponibles sur le site. En cas d’erreur de stock, de prix ou d’indisponibilité d’un produit, Ovolis se réserve le droit d’annuler une commande.
Le client sera alors intégralement remboursé.
12. Protection des données personnelles
Ovolis collecte et traite les données personnelles nécessaires à la gestion des commandes, des livraisons et de la relation client. Conformément au RGPD, chaque utilisateur dispose d’un droit:
13. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et recueillir des statistiques anonymes. L’utilisateur peut gérer ou refuser les cookies:
Ovolis se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
15. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d’accord, les tribunaux français seront seuls compétents.
Le site Ovolis.fr est édité par l’entreprise Ovolis, entreprise individuelle immatriculée au Registre National des Entreprises sous le numéro SIREN 994 085 173, située Route de Mervans, 71310 Serley, France. Ovolis est spécialisée dans l’élevage, la reproduction et la vente d’œufs fécondés de cailles du Japon, ainsi que la diffusion de contenus informatifs et éducatifs liés à l’aviculture. L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU).
2. Objet
Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités d'accès, de navigation et d’utilisation du site Ovolis.fr.
Elles s’appliquent à tout visiteur ou client du site.
3. Accès au site
Le site est accessible 7j/7 et 24h/24, sauf interruption pour maintenance, mise à jour ou cas de force majeure. Ovolis s’efforce d’assurer un accès continu mais ne saurait être tenu responsable de toute interruption, erreur, bug ou indisponibilité, quelle qu’en soit la cause.
4. Conditions d’âge
L’accès au site et l’utilisation des services sont réservés aux personnes majeures capables juridiquement de contracter.
En utilisant le site, l’utilisateur déclare être âgé d’au moins 18 ans.
5. Contenu du site
Les informations, conseils, fiches élevage et contenus présents sur Ovolis.fr sont fournis à titre purement informatif. Ils ne remplacent pas l’avis d’un professionnel.
Ovolis ne peut être tenu responsable :
- d’une mauvaise interprétation ou utilisation de ces informations,
- des conséquences sur l’élevage ou les animaux de l’utilisateur.
6. Compte utilisateur
Certaines fonctionnalités (commande, suivi de commande, historique, newsletter…) nécessitent la création d'un compte. L’utilisateur s’engage à :
- fournir des informations exactes et à jour,
- conserver la confidentialité de ses identifiants,
- signaler immédiatement toute utilisation non autorisée.
7. Sécurité du site
Ovolis met en œuvre tous les moyens raisonnables pour assurer la sécurité du site et des données qu’il traite.
Toute tentative d’accès non autorisé, d’extraction de données, de perturbation du site ou d’usurpation de compte pourra entraîner des poursuites.
8. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments du site (textes, images, vidéos, logo, design, marque Ovolis, etc.) constitue des œuvres protégées par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, diffusion ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite est strictement interdite. Il est également interdit de revendre ou redistribuer les produits ou contenus Ovolis sans accord préalable.
9. Contenus générés par les utilisateurs
Les utilisateurs peuvent être amenés à publier des avis ou commentaires. Ils s’engagent à ne publier aucun contenu :
- illégal, diffamatoire, injurieux, violent ou discriminatoire,
- portant atteinte à la vie privée ou aux droits d’autrui,
- contenant de la publicité ou du spam.
10. Responsabilités
Ovolis ne pourra être tenu responsable :
- d’un mauvais usage du site ou des produits vendus,
- des dommages résultant d’un accès frauduleux au site,
- d’erreurs techniques, virus ou dysfonctionnements indépendants de sa volonté,
- du contenu des sites tiers accessibles via lien hypertexte.
Toute commande passée sur Ovolis.fr entraîne l’acceptation des Conditions Générales de Vente (CGV) disponibles sur le site. En cas d’erreur de stock, de prix ou d’indisponibilité d’un produit, Ovolis se réserve le droit d’annuler une commande.
Le client sera alors intégralement remboursé.
12. Protection des données personnelles
Ovolis collecte et traite les données personnelles nécessaires à la gestion des commandes, des livraisons et de la relation client. Conformément au RGPD, chaque utilisateur dispose d’un droit:
- d’accès,
- de rectification,
- de suppression,
- d’opposition,
- de portabilité.
13. Cookies
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- depuis la bannière affichée lors de la première visite,
- via les paramètres de son navigateur.
Ovolis se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
15. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d’accord, les tribunaux français seront seuls compétents.